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                                           Conseil Municipal du 24 Février 2026

Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 26 Février 2026

D-2026-02-01: Avenants N°2 Réhabilitation maison sur la place en deux logements

D-2026-02-02: Besoins d'agents contractuels pour l'année 2026

D-2026-02-03: Mise à disposition de la salle des fêtes pour organisation de réunions publiques et d'animations dans le cadre des élections municipales 2026

                                             Conseil Municipal du 11 mars 2026

Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 11 Mars 2026

D-2026-03-01: Vote du CFU 2025

D-2026-03-02: Affectation du résultat

D-2026-03-03:Vote des subventions aux associations pour 2026

Liste des délibérations Séance Ordinaire du 20 Mars 2026

Conseil Municipal du 28 Avril 2026

Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 28 Avril 2026

D-2026-04-01b: Vote des subventions aux associations et des adhésions aux organismes - 2026

D-2026-04-02: Vote des taux d'imposition 2026

D-2026-04-03: Vote du Budget Primitif 2026

D-2026-04-04b: Election des délégués communaux auprès des organismes extérieurs (syndicats)

D-2026-04-05: Constitution des Commissions Municipales (article L.2122-22 du CGCT)

D-2026-04-06: Fixation du nombre et élection des membres du conseil municipal représentants la commune de VILLARS au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale "CCAS"

D-2026-04-07: Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Direct "CCID"

D-2026-04-08: Nomination des membres de la Commission de Contrôle des Listes Électorales "CCLE"

D-2026-04-09: Désignation du référent "SEDEL" Service d'Economies Durables En Luberon

D-2026-04-10: Désignation des référents de la salle communale

D-2026-04-11: Désignation du représentant de la commune de Villars auprès de la Société Publique Locale "Territoire Vaucluse"

D-2026-04-12: Élections des représentants (1 titulaire et 1 suppléant) de la commune auprès de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté de Communes Pays d'Apt-Luberon (CCPAL) 

D-2026-04-13: Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre "CAO"

D-2026-04-14: Élection d'un référent communal auprès de la Commission Locale de l'Eau "CLE" du Calavon-Coulon: sous-bassin versant d'Apt

D-2026-04-15: Approbation de la charte de coopération pour la tranquillité publique entre la commune de Villars et la Gendarmerie Nationale

D-2026-04-16: Autorisation au Maire de signer des conventions de Servitudes d'appui - abri section AI206

D-2026-04-17: Abrogation convention passeport Mairie d'Apt

D-2026-04-18: Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire (Articles L. 2122-22 et L;2122-23 du CGCT)

D-2026-04-19: Droit de Préemption Urbain "DPU" parcelle section AI n°357

D-2026-04-20: Abrogation délibérations n°D-2025-05-03 et n° D-2025-01-1: projet Atlas Biodiversité

D-2026-04-21: Abrogation de l'arrêté municipal n°AR-2025-0068 réglementant l'affichage d'opinion, d'expression libre et de publicité

D-2026-04-22: Redevance et Tarifs occupation domaine public et droit de place

D-2026-04-23: Fêtes et cérémonies -utilisation du compte 6232

Conseil Municipal du 05 Juin 2026

Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 05 Juin 2026

D-2026-06-001: Elections des délégués et suppléants du conseil municipal en vue de l'Election des Sénateurs

D-2026-06-002: Désignation du correspondant défense

D-2026-06-003: Désignation des délégués de l'association Départementale des Comités Communaux Feux de Forêt de Vaucluse "ADCCFF84"

D-2026-06-004: Orientations et crédits affectés à la formation des élus

D-2026-06-005: Modification du règlement de la salle des fêtes et des tarifs

D-2026-06-006: Modification du règlement et des tarifs des cimetières communaux

D-2026-06-007: Vote des subventions aux associations et des adhésions aux organismes - 2026

D-2026-06-008: Mise en oeuvre d'une déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme "PLU" de la commune de Villars

D-2026-06-009: Acquisition Auberge du Villarsois

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