Conseil Municipal du 24 Février 2026
Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 26 Février 2026
D-2026-02-01: Avenants N°2 Réhabilitation maison sur la place en deux logements
D-2026-02-02: Besoins d'agents contractuels pour l'année 2026
Conseil Municipal du 11 mars 2026
Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 11 Mars 2026
D-2026-03-01: Vote du CFU 2025
D-2026-03-02: Affectation du résultat
D-2026-03-03:Vote des subventions aux associations pour 2026
Liste des délibérations Séance Ordinaire du 20 Mars 2026
Conseil Municipal du 28 Avril 2026
Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 28 Avril 2026
D-2026-04-01b: Vote des subventions aux associations et des adhésions aux organismes - 2026
D-2026-04-02: Vote des taux d'imposition 2026
D-2026-04-03: Vote du Budget Primitif 2026
D-2026-04-04b: Election des délégués communaux auprès des organismes extérieurs (syndicats)
D-2026-04-05: Constitution des Commissions Municipales (article L.2122-22 du CGCT)
D-2026-04-07: Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Direct "CCID"
D-2026-04-08: Nomination des membres de la Commission de Contrôle des Listes Électorales "CCLE"
D-2026-04-09: Désignation du référent "SEDEL" Service d'Economies Durables En Luberon
D-2026-04-10: Désignation des référents de la salle communale
D-2026-04-13: Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre "CAO"
D-2026-04-17: Abrogation convention passeport Mairie d'Apt
D-2026-04-19: Droit de Préemption Urbain "DPU" parcelle section AI n°357
D-2026-04-20: Abrogation délibérations n°D-2025-05-03 et n° D-2025-01-1: projet Atlas Biodiversité
D-2026-04-22: Redevance et Tarifs occupation domaine public et droit de place
D-2026-04-23: Fêtes et cérémonies -utilisation du compte 6232
Conseil Municipal du 05 Juin 2026
Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 05 Juin 2026
D-2026-06-002: Désignation du correspondant défense
D-2026-06-004: Orientations et crédits affectés à la formation des élus
D-2026-06-005: Modification du règlement de la salle des fêtes et des tarifs
D-2026-06-006: Modification du règlement et des tarifs des cimetières communaux
D-2026-06-007: Vote des subventions aux associations et des adhésions aux organismes - 2026
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