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Délibérations du 7 Février 2025

Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 07 février 2025

D-2025-02-01: Réhabilitation d'une maison de Village - Aménagement de deux logements

D-2025-02-02: Autorisation d'ester en justice Affaire Signoret

2023-D-2024-02-03: Besoin d'agents contractuels pour 2025

D-2025-02-04: Ouvertures anticipées de Crédits d'investissement

D-2025-02-05: Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe
 

Délibérations du 18 Mars 2025

Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 18 Mars 2025

D-2025-03-01: Réhabilitation d'une maison de Village - Aménagement de deux logements

D-2025-03-02: Vote du CFU 2024

D-2025-03-03: Affectation du résultat de l'exercice 2024

Délibérations du 14 Avril 2025

Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 14 Avril 2025

D-2025-04-01:Vote des taux d'imposition 2025

D-2025-04-02: Vote des subventions aux associations 2025

D-2025-04-03: Vote du budget primitif

D-2025-04-04: Contraction d'un emprunt

D-2025-04-05:Modification d'un temps de travail d'un emploi

Délibérations du 26 Mai 2025

Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 26 Mai 2025

D-2025-05-01: Fonds de Concours- Soutien financier aux collectivités membres  de la CCPAL

D-2025-05-02: Appel de Fonds FAJ 2025

D-2025-05-03: Approbation projet Atlas Biodiversité et demande de subvention Fonds Vert

D-2025-05-04: Avis sur la Centrale Provence

Délibérations du 03 Juillet 2025

Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 03 Juillet 2025

D-2025-07-01: Reprise de la délibération n°d-2025-05-03 approbation projet Atlas Biodiversité demande subvention Fonds Vert

D-2025-07-02: Appel de Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL 2025)

D-2025-07-03: Motion contre la fermeture du bloc opératoire et du service de chirurgie du Centre Hospitalier du Pays d'Apt

D-2025-07-04: Acquisition pour l'euro symbolique des parcelles appartenant à la Communauté de Communes du Pays d'Apt Luberon, sises sur notre commune

D-2025-07-05: Etat d'assiette et destination des coupes de bois pour l'année 2026

Délibérations du 08 Septembre 2025

Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 08 Septembre 2025

D-2025-09-1: Cimetière du Village - reprise terrains communs

D-2025-09-2: Convention d'organisation et de financement de l'AL de Viens

D-2025-09-3: Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Luberon

D-2025-09-4: Réversion d'une partie des aménités rurale au PNRL

D-2025-09-5: Décision Modificative n°1

D-2025-09-05-01: Décision Modificative n°2

Délibérations du 30 Octobre 2025

Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 30 Octobre 2025

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