Services municipaux
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Marchés publics
Délibérations du 02 février 2024
Liste des délibérations prises au conseil Municipal du 02 Février 2024
D-2024-02-01: Révision de l'aménagement forestier
D-2024-02-02: Candidature à la reconnaissance 'Territoires engagés pour la Nature'
D-2024-02-03: Aménagement chemin piétonnier demande de subvention auprès de l'Etat
D-2024-02-04: Besoin d'agents contractuels pour 2024
Délibérations du 18 mars 2024
Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 18 Mars 2024
D-2024-03-01: Vote du Compte Administratif 2023
D-2024-03-02: Vote du Compte de Gestion 2023
D-2024-03-03: Affectation du résultat de l'exercice 2023
D-2024-03-04: Vote des Subventions 2024
D-2024-03-05: Avenant MO travaux "Maison sur la place" approbation APD
D-2024-03-07: Approbation Projet PLH (Plan Local d'Habitat)
D-2024-03-08: Renouvellement Convention SEDEL ENERGIE
D-2024-03-09: Approbation de la révision allégée n°1 du PLU
D-2024-03-10: Ouverture anticipée de crédit
Délibérations du 11 Avril 2024
Délibérations du 11 Juin 2024
Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 11 Juin 2024
D-2024-06-01: Vote du compte Administratif
D-2024-06-02: Fonds de concours- Soutien financier aux collectivités membres de la CCPAL
D-2024-06-03: Acquisition de parcelles B n°78 et F n°47
D-2024-06-03 bis Acquisition de parcelles AH 200-201-203
D-2024-06-04: Délimitation zone d'accélération
D-2024-06-06: Mise en place Compte Epargne Temps
Délibérations du 20 Août 2024
Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 20 Août 2024
D-2024-08-01 : Fonds de Concours-Soutien financier aux collectivités de la CCPAL
D-2024-08-03: Sollicitation d'une aide sociale pour un administré
Délibérations du 29 Octobre 2024
Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 29 Octobre 2024
D-2024-10-01: Décision modificative n°1.
D-2024-10-02: Délimitation des zones d'accélération
D-2024-10-03: Etat d'assiette et destinations des coupes de bois pour l'année 2025.
D-2024-10-04: Réversion d'une partie des aménités rurales au PNRL
D-2024-10-05 : Approbation du rapport annuel 2023 de la SPL Territoire Vaucluse
D-2024-10-06: Convention pour les missions d'accompagnement psychologique du CDG84
D-2024-10-07: Création d'un poste de rédacteur
Délibération du 25 Novembre 2024
Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 25 Novembre 2024
D-2024-11-01: Démission et réélection d'un Adjoint
D-2024-11-02: Décision Modificative n°2
D-2024-11-03: Fixation du tarif du droit de place et d'occupation du domaine public
Délibération du 23 Décembre 2024
Liste des délibérations prises dans le cadre du Conseil Municipal du 23 Décembre 2024
D-2024-12-01: PSC - Risque Prévoyance
D-2024-12-02: Recensement de la Population 2025 - Recrutement des Agents recenseurs
D-2024-12-03: Remplacement du Référent SEDEL
D-2024-12-04: Remplacement du délégué SEV
D-2024-12-05: Révision des Statuts du PNRL
2023-D-2024-12-06: Rapport sur le prix et la qualité de l'eau 2023
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